Mentions légales

Mentions Légales

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1. Édition du site

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cerveauxmalins
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Numéro de téléphone : (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER)
Adresse e-mail : info@cerveauxmalins.com
Numéro d'immatriculation (SIRET/RCS) : [À compléter : Numéro SIRET ou RCS]

Le Directeur de la publication est : [À compléter : Nom du Directeur de la publication].

2. Hébergement

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Adresse : 151 O'Connor Street Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Numéro de téléphone : 1-613-241-2828

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

cerveauxmalins est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Données personnelles et Politique de confidentialité (RGPD)

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée, et le Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).

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Adresse e-mail : info@cerveauxmalins.com
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5. Limitations de responsabilité

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